Impressum

Mentions légales

Informations conformément au § 5 de la TMG [loi allemande sur les télémédias]:
Schweerbau GmbH & Co. KG
Industriestraße 12
31655 Stadthagen

Contact

Téléphone: +49 57 21 78 04-0
Téléfax: +49 57 21 78 04-50
E-Mail: stadthagen@schweerbau.de

Représentée par

Lutz Jelitto
Design du site: Ellen Lindner + Hans Siersleben: www.schoenundneu.de
Photography: Wolfgang Blöhm

Enregistrement au registre

Enregistrement au registre du commerce. Registergericht [tribunal chargé de la tenue du registre] : Amtsgericht [tribunal cantonal] de Stadthagen
Numéro de registre : HRA 1140
Numéro d’identification de TVA conformément au § 27 a de l’Umsatzsteuergesetz [loi allemande relative à l’impôt sur le chiffre d’affaires] : DE 116 53 83 50
Nous ne sommes pas disposés à ni tenus de participer à un règlement de litige devant une commission de conciliation pour consommateur.

Responsabilité pour les contenus

En tant que prestataire de services conformément au § 7 al. 1 de la TMG, nous sommes responsables des contenus propres sur le présent site selon la règlementation générale. D’après les §§ 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus en tant que prestataire de services de surveiller les informations transmises ou enregistrées par des tiers ou de rechercher les circonstances indiquant une activité illicite.

Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation d’informations selon la règlementation générale restent inchangées. Une telle responsabilité est possible uniquement dès la prise de connaissance d’une violation concrète. En cas de prise de connaissance de telles violations, nous retirerons

Responsabilité pour les liens

Notre offre comprend des liens vers des sites externes de tiers sur les contenus desquels nous n’avons aucune influence. C’est pourquoi nous ne pouvons assumer aucune responsabilité quant auxdits contenus de tiers. Le fournisseur ou l’exploitant du site est toujours responsable des contenus des pages en lien. Les pages en lien ont été contrôlées quant à d’éventuelles violations de la loi au moment de la mise en lien. Aucun contenu illicite n’a été constaté au moment de la mise en lien.

Sans indication concrète d’une violation, un contrôle permanent du contenu des pages en lien ne peut toutefois être exigés. En cas de prise de connaissance de violations, nous retirerons immédiatement lesdits liens.

Droits d’auteur

Les contenus et les œuvres élaborés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. Toute reproduction, tout traitement, toute diffusion et utilisation de toute nature dépassant le cadre autorisé par les droits d’auteur requiert l’accord écrit de l’auteur ou du créateur respectif. Les téléchargements et les copies du présent site sont uniquement autorisés pour un usage privé non commercial.

Dans la mesure où les contenus du présent site n’ont pas été élaborés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers doivent être respectés. Les contenus de tiers sont notamment signalés comme tels. Si vous deviez tout de même constater une violation des droits d’auteur, nous vous prions de nous en informer. En cas de prise de connaissance de violations, nous retirerons immédiatement lesdits contenus.

Source: www.e-recht24.de